Conditions d’utilisation

CONDITIONS DE VENTE
Rév. 24 mars 2025

IMPORTANT – VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT ET COMPRENDRE CES CONDITIONS DE VENTE (« CONDITIONS » ou « CONTRAT ») AVANT D’ACCÉDER, D’UTILISER OU DE PASSER UNE COMMANDE SUR NOTRE SITE WEB.  CES CONDITIONS CONTIENNENT DES EXCLUSIONS DE GARANTIES ET DES LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ (VOIR ARTICLES 14 ET 15).  CES CONDITIONS CONSTITUENT UNE BASE ESSENTIELLE DE NOTRE ACCORD.  VEUILLEZ IMPRIMER ET CONSERVER UNE COPIE DE CET ACCORD POUR VOS ARCHIVES.

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De plus, vous acceptez nos conditions de messagerie (https://terms.pscr.pt/legal/shop/ryzeup/terms_of_service) et politique de confidentialité de la messagerie (https://terms.pscr.pt/legal/shop/ryzeup/privacy_policy).

CET ACCORD CONTIENT DES DISPOSITIONS D'ARBITRAGE ET DE RENONCIATION AUX RECOURS COLLECTIFS QUI RENONCENT À VOTRE DROIT À UNE AUDIENCE DEVANT UN TRIBUNAL, À VOTRE DROIT À UN PROCÈS AVEC JURY ET À VOTRE DROIT DE PARTICIPER À UN RECOURS COLLECTIF.  L'ARBITRAGE EST OBLIGATOIRE ET CONSTITUE LE RECOURS EXCLUSIF POUR TOUS LES LITIGES, SAUF INDICATION CI-DESSOUS ARTICLE 16 OU SI VOUS VOUS DÉSINSCRIVEZ.  VEUILLEZ EXAMINER ATTENTIVEMENT LES DISPOSITIONS RELATIVES AU RÈGLEMENT DES LITIGES DANS ARTICLE 16 CI-DESSOUS, VOTRE DROIT DE DÉSINSCRIRE EST DÉCRIT.

Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions à tout moment sur cette page (https://www.ryzesuperfoods.com/policies/terms-of-service).  Nous nous réservons le droit de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces conditions en publiant des mises à jour et/ou des modifications sur notre site Web.  Il est de votre responsabilité de vérifier périodiquement cette page pour prendre connaissance des modifications.  VOTRE UTILISATION CONTINUE OU VOTRE ACCÈS AU SITE WEB APRÈS LA PUBLICATION DE TOUTE MODIFICATION CONSTITUE UNE ACCEPTATION OBLIGATOIRE DE CES MODIFICATIONS.

TABLE DES MATIÈRES

1. UTILISATION DU SITE WEB

2. DIVULGATION DE CONFIDENTIALITÉ ET DE SÉCURITÉ

3. CONDITIONS GÉNÉRALES ET RESTRICTIONS DE CONDUITE DES UTILISATEURS DU SITE WEB 

4. PRODUITS VENDUS POUR USAGE PERSONNEL UNIQUEMENT

5. AUCUN CONSEIL MÉDICAL, ET L'EXACTITUDE, L'EXHAUSTIVITÉ ET L'ACTUALITÉ DES INFORMATIONS 

6. MODIFICATIONS DU SITE WEB ET DES PRIX 

7. PAIEMENT

8. PASSATION ET ACCEPTATION DE COMMANDE ; ABONNEMENTS, PAIEMENT AUTOMATIQUE ET ANNULATION 

9. EXPÉDITION 

10. CONFIRMATION DE LIVRAISON 

11. GARANTIE DE REMBOURSEMENT 

12. POLITIQUE DE RETOUR ET DE REMBOURSEMENT STANDARD 

13. RÉSEAUX SOCIAUX

14. EXCLUSION DE GARANTIES

15. EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ

16. RÈGLEMENT DES LITIGES PAR ARBITRAGE OBLIGATOIRE ET RENONCIATION AUX RECOURS COLLECTIFS

17. INDEMNITÉ

18. SITES WEB ET LIENS TIERS

19. TÉMOIGNAGES, AVIS ET AUTRES SOUMISSIONS 

20. AVIS RELATIF À LA LOI SUR LES DROITS D'AUTEUR DU MILLÉNAIRE NUMÉRIQUE

21. COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES 

22. AFFECTATION 

23. AUCUNE RENONCIATION 

24. DIVISIBILITÉ 

25. TERMINAISON

26. INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD 

27. QUESTIONS OU INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 


CONDITIONS DE VENTE


  1. UTILISATION DU SITE WEB

En utilisant le site Web et en acceptant ces conditions, vous déclarez que vous avez au moins l’âge de la majorité dans votre état ou province de résidence.  Si vous utilisez le site Web, vous affirmez que vous avez la capacité juridique de conclure un contrat contraignant avec nous, que vous avez lu le présent accord et que vous comprenez et acceptez ses conditions.

  1. DIVULGATION DE CONFIDENTIALITÉ ET DE SÉCURITÉ

Notre politique de confidentialité peut être consultée à l'adresse https://www.ryzesuperfoods.com/policies/privacy-policy.  La politique de confidentialité est incorporée aux présentes conditions par référence et constitue une partie de ces conditions.  

  1. CONDITIONS GÉNÉRALES ET RESTRICTIONS DE CONDUITE DES UTILISATEURS DU SITE WEB 

Tous les aspects de notre site Web sont protégés par les lois américaines et internationales sur le droit d'auteur, les marques déposées et autres lois sur la propriété intellectuelle.  Vous n’acquérez aucun droit de propriété ni aucun autre droit en téléchargeant ou en utilisant le site Web ou tout élément qu’il contient.

Vous acceptez de ne pas utiliser ou tenter d'utiliser le site Web ou tout produit ou service de manière illégale ou à des fins illégales. Français Vous acceptez en outre de ne commettre aucun acte illégal ou de tenter de commettre un acte illégal sur ou via le Site Web, y compris, mais sans s'y limiter : (1) le piratage et autres attaques numériques ou physiques sur le Site Web ; (2) la publication de matériel abusif, vulgaire, obscène ou diffamatoire ; (3) la sollicitation d'autres personnes pour accomplir ou participer à des actes illégaux ; (4) la violation de toute réglementation, règle, loi ou ordonnance locale internationale, fédérale, provinciale ou étatique ; (5) la violation ou la violation de nos droits de propriété intellectuelle ou des droits de propriété intellectuelle d'autrui ; (6) le harcèlement, l'abus, l'insulte, le préjudice, la diffamation, la calomnie, le dénigrement, l'intimidation ou la discrimination fondée sur le sexe, l'orientation sexuelle, la religion, l'origine ethnique, la race, l'âge, l'origine nationale ou le handicap ; (7) la soumission d'informations fausses ou trompeuses ; (8) le téléchargement ou la transmission de virus ou de tout autre type de code malveillant qui sera ou pourrait être utilisé de quelque manière que ce soit qui affectera la fonctionnalité ou le fonctionnement du Site Web ; (9) collecter ou suivre les informations personnelles d’autrui; (10) interférer avec ou contourner les fonctions de sécurité du site Web; ou (11) tout autre acte illégal.

RYZE se réserve le droit de résilier votre accès au Site Web ou à l'un de ses services si elle détermine que vous (1) ne respectez pas les présentes Conditions de vente ; (2) fournissez des informations fausses, inexactes ou incomplètes lors de notre inscription ; (3) adoptez une conduite susceptible de porter atteinte aux droits ou intérêts de RYZE sur son Site Web, ses services ou autres biens ; ou (4) pour quelque raison que ce soit, sans préavis. RYZE peut prendre toute autre mesure nécessaire à cet égard ou exercer tout recours autorisé par la loi.

  1. PRODUITS VENDUS POUR USAGE PERSONNEL UNIQUEMENT 

Vous acceptez en outre que tous les produits ou services que vous achetez auprès de RYZE sur ou via le site Web seront utilisés pour votre usage personnel et non commercial.  Vous vous engagez à ne pas revendre, redistribuer, modifier ou exporter les produits commandés sur le site web. La revente de nos produits en dehors des circuits autorisés peut entraîner des modifications substantielles, ce qui peut affecter leur sécurité, leur efficacité ou la capacité à honorer les garanties.  Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, à notre seul jugement, semblent être passées par des revendeurs, des distributeurs ou des revendeurs. 

  1. AUCUN CONSEIL MÉDICAL ET L'EXACTITUDE, L'EXHAUSTIVITÉ ET L'ACTUALITÉ DES INFORMATIONS 

Le contenu du site Web est fourni à titre informatif uniquement et n’est pas destiné à servir de conseil médical ni à remplacer la consultation d’un professionnel de la santé qualifié.  Les déclarations figurant sur ce site web n'ont pas été évaluées par la Food and Drug Administration (FDA). Veuillez consulter votre professionnel de santé avant d'utiliser toute information fournie par RYZE.

Bien que nous nous efforcions de fournir des informations exactes et à jour sur notre site Web, il peut y avoir des informations sur notre site Web qui contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions liées aux descriptions de produits, aux prix, aux promotions, aux offres, aux frais d'expédition des produits, aux délais de livraison et à la disponibilité.  Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, et de modifier ou de mettre à jour les informations ou d'annuler les commandes si des informations sur le site Web ou sur tout site Web associé sont inexactes à tout moment sans préavis (y compris après avoir soumis votre commande).

Nous avons tout mis en œuvre pour afficher aussi précisément que possible les couleurs et les images de nos produits sur le site web. Nous ne pouvons garantir la précision de l'affichage des couleurs sur votre écran d'ordinateur.

Ce site Web peut contenir certaines informations historiques.  Les informations historiques ne sont pas nécessairement à jour et sont fournies à titre indicatif uniquement.  Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site Web à tout moment, mais nous n'avons aucune obligation de mettre à jour les informations sur notre site Web.  Vous acceptez qu’il est de votre responsabilité de surveiller les modifications apportées à notre site Web. 

RYZE ne garantit pas que vous atteindrez vos objectifs de santé et de bien-être.  Vos résultats peuvent varier en fonction de divers facteurs qui vous sont propres, tels que votre âge, votre santé et votre génétique.

  1. MODIFICATIONS DU SITE WEB ET DES PRIX 

Nous nous réservons le droit de modifier ou d'interrompre l'accès au site Web (ou à toute partie ou contenu de celui-ci) sans préavis à tout moment.  Nous ne serons pas responsables envers vous ou envers un tiers de toute modification, suspension ou interruption de l'accès au site Web.  Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne via le Site Web.  Ces produits ou services peuvent être en quantités limitées et sont sujets à remboursement, retour ou échange uniquement selon nos conditions générales. Expédition et Remboursement et retour politiques. 

Toutes les descriptions de produits ou les prix des produits sont susceptibles d'être modifiés à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion.  Toute offre de produit ou de service faite sur ce site Web est nulle là où elle est interdite. 

  1. PAIEMENT

Tous les frais sont en dollars américains.  

En nous soumettant des informations de paiement, vous déclarez et acceptez que : (i) vous êtes pleinement autorisé à utiliser cette carte ou ce compte ; (ii) toutes les informations de paiement fournies sont complètes et exactes ; (iii) vous serez responsable de tous les frais de carte de paiement ; et (iv) que des fonds suffisants existent pour nous payer le(s) montant(s) dû(s).

Nous et nos prestataires de services de paiement tiers pouvons demander, et nous pouvons recevoir, des informations de carte de crédit mises à jour auprès de l'émetteur de votre carte de crédit, telles que des numéros de carte mis à jour et des informations sur la date d'expiration lorsque votre carte de crédit a expiré.  Si de telles informations mises à jour nous sont fournies ainsi qu'à nos prestataires de services de paiement tiers, nous mettrons à jour les informations de votre compte en conséquence.  L'émetteur de votre carte de crédit peut vous donner le droit de refuser de fournir aux fournisseurs et aux prestataires de services de paiement tiers vos informations de carte de crédit mises à jour.  Si vous souhaitez vous désinscrire du service de mise à jour de votre carte de crédit, vous devez contacter l'émetteur de votre carte de crédit.

Nous ne sommes pas responsables des frais ou charges que votre banque ou l'émetteur de votre carte de crédit pourrait appliquer.  Si votre banque ou l'émetteur de votre carte de crédit annule un débit sur votre carte de crédit, nous pouvons vous facturer directement et demander le paiement par une autre méthode, y compris un relevé envoyé par courrier. 

  1. PASSATION ET ACCEPTATION DE COMMANDE ; ABONNEMENTS, PAIEMENT AUTOMATIQUE ET ANNULATION

     Passation et acceptation des commandes

Votre confirmation de commande électronique, ou toute forme de confirmation, ne signifie pas notre acceptation de votre commande.  Nous nous réservons le droit d'accepter ou de refuser l'expédition à quiconque pour quelque raison que ce soit.  Dans le cas où nous refusons votre commande, vous recevrez un remboursement sur votre mode de paiement initial.  Vous comprenez et acceptez que nous ne serons pas responsables des pertes ou dommages pouvant résulter de notre refus de vous fournir un produit ou un service. Nous nous réservons le droit de demander des informations supplémentaires avant de traiter toute commande.

Abonnements, paiement automatique et annulation

Si vous vous rendez sur le site web pour acheter un produit, vous pouvez choisir d'acheter un produit une fois ou de souscrire à l'abonnement RYZE. Si vous souscrivez à un abonnement, celui-ci sera automatiquement facturé tous les trente (30) jours sur la carte de crédit fournie lors de l'achat et vous sera envoyé par courrier, jusqu'à ce que vous l'annuliez.  Vous avez également la possibilité de modifier la fréquence de facturation de votre abonnement à 45 ou 60 jours en connexion à votre portail client, ou des fréquences de 90 à 120 jours avec l'aide de notre service client. Nous pouvons utiliser un outil de mise à jour de compte pour mettre à jour automatiquement vos informations de carte de crédit en cas de modification. Dans ce cas, votre renouvellement sera facturé sur la base des informations de compte mises à jour. Vous pouvez résilier votre abonnement à tout moment. Cependant, vous devez l'annuler vingt-quatre (24) heures avant votre prochaine expédition afin de ne pas recevoir votre prochaine commande. Pour résilier votre abonnement, veuillez contacter le service client par e-mail à l'adresse suivante : [email protected], envoyez-nous un message direct à : @ryzesuperfoods sur Instagram ou Facebook, ou envoyez-nous un SMS au : 617-221-3852.

SI VOUS ÊTES INSCRIT AU PROGRAMME D'ABONNEMENT RYZE AU MOMENT DE VOTRE ACHAT INITIAL ET QUE VOUS NOUS AVEZ FOURNI UN NUMÉRO DE CARTE DE CRÉDIT VALIDE OU UN AUTRE MODE DE PAIEMENT, CHAQUE PAIEMENT SERA AUTOMATIQUEMENT TRAITÉ AU MOMENT DE CHAQUE EXPÉDITION OU VERSEMENT ET SERA FACTURÉ SUR LE MODE DE PAIEMENT QUE VOUS NOUS AVEZ FOURNI AU MOMENT DE VOTRE INSCRIPTION AU PLAN D'ABONNEMENT RYZE.  SI VOUS SOUHAITEZ ANNULER VOTRE PARTICIPATION AU PROGRAMME D'ABONNEMENT RYZE, VOUS POUVEZ LE FAIRE À TOUT MOMENT EN ENVOYANT UN E-MAIL États-Unis à : [email protected], ENVOYEZ-NOUS UN MESSAGE DIRECT À : @RYZESUPERFOODS SUR INSTAGRAM OU FACEBOOK, ENVOYEZ-NOUS UN SMS AU : 617-221-3852 OU EN VOUS CONNECTANT À VOTRE PORTAIL CLIENT.

Si vous participez au programme d'abonnement RYZE en utilisant une carte de paiement et que votre carte de paiement ne parvient pas à être traitée pour un envoi ultérieur, vous acceptez que RYZE puisse vous contacter sur n'importe quel numéro de téléphone (y compris un numéro de téléphone portable) ou adresse e-mail que vous avez fourni pour obtenir des informations de paiement alternatives.  Si vous ne payez pas un produit ou un service reçu, votre compte peut être envoyé pour recouvrement. 

  1. EXPÉDITION

RYZE livre aux États-Unis et au Canada. Veuillez consulter notre site web pour plus d'informations sur le traitement des commandes, leur gestion, les délais d'expédition et les transporteurs commerciaux utilisés par RYZE. Vous pouvez également suivre votre commande ici.

Une adresse de livraison et un numéro de téléphone précis sont requis.  Nous ne sommes pas responsables des expéditions tardives/manquantes si vous saisissez des informations d'adresse de livraison incorrectes.  Si vous découvrez que vous avez fait une erreur avec votre commande après l'avoir soumise, ou si vous souhaitez annuler votre commande après l'avoir passée et avant qu'elle ne soit expédiée, veuillez contacter le service client en nous envoyant un e-mail à : [email protected], envoyez-nous un message direct à @ryzesuperfoods sur Instagram ou Facebook, ou envoyez-nous un SMS au 617-221-3852. Vous pouvez également remplissez ce formulaire de contact ici. Vous devez nous contacter dans les plus brefs délais afin de modifier ou d'annuler votre commande en cours. Cependant, nous ne pouvons pas garantir que nous serons en mesure de modifier votre commande conformément à vos instructions.  

  1. CONFIRMATION DE LIVRAISON 

Étant donné que de nombreux cas peuvent survenir à votre adresse de livraison et que ceux-ci sont hors de notre contrôle, vous acceptez que toute confirmation de livraison fournie par le transporteur soit considérée comme une preuve suffisante de livraison au titulaire de la carte, même sans signature.

  1. GARANTIE DE REMBOURSEMENT  

RYZE offre une garantie de remboursement sur certains achats de votre première commande d'abonnement dans les trente (30)  jours à compter de la date à laquelle vous avez reçu votre commande pour un remboursement complet selon les conditions suivantes.  La garantie de remboursement n'est valable que sur les produits achetés directement auprès de https://www.ryzesuperfoods.comLes achats qui ne sont pas admissibles à la garantie de remboursement de RYZE sont soumis à notre politique de remboursement standard. Remboursement et retour politique. Si vous demandez un remboursement au cours des trente (30) premiers  jours et plus tard, décidez que vous souhaitez racheter un autre produit, vous ne pourrez plus bénéficier de cette Garantie de Remboursement.  Veuillez envoyer un e-mail [email protected] pour demander un remboursement.

RYZE remboursera l'intégralité du prix d'achat pour tout remboursement approuvé. Les remboursements seront effectués sur la même carte de crédit ou le même moyen de paiement que celui utilisé pour commander le produit.

  1. POLITIQUE DE RETOUR ET DE REMBOURSEMENT STANDARD 

RYZE souhaite que vous soyez plus que satisfait de votre expérience avec nous, c'est pourquoi nous avons simplifié le retour ou l'échange de produits.  Si vous n'êtes pas satisfait de notre produit ou s'il arrive endommagé, veuillez vous référer à notre politique de retour détaillée. Remboursement et retour politique.

Une fois que le service d'expédition a reçu votre retour, il faut généralement 1 à 2 jours ouvrables pour traiter votre remboursement.  Une fois qu'un retour est traité, il peut s'écouler jusqu'à 10 jours avant que le retour soit crédité sur votre compte, selon votre institution financière.  

  1. RÉSEAUX SOCIAUX

Cette section s'applique à tous ceux qui interagissent avec notre présence sur les réseaux sociaux, y compris les sections de commentaires, les flux et autres éléments de présence sur les réseaux sociaux visibles sur Facebook, Instagram, YouTube, Pinterest, Twitter, Google+, LinkedIn ou l'une des nombreuses autres plateformes de réseaux sociaux externes tierces disponibles que nous pouvons utiliser (« Présence sur les réseaux sociaux »). 

Les sites et plateformes qui hébergent notre présence sur les réseaux sociaux ne sont pas contrôlés par nous et ont donc leurs propres politiques de confidentialité et conditions d'utilisation.  Les commentaires et opinions exprimés par les utilisateurs sur les réseaux sociaux sont les leurs et ne reflètent pas les opinions de RYZE, et nous n'avons aucune obligation de surveiller ou de supprimer les commentaires des utilisateurs.  Si vous voyez une publication ou un commentaire offensant ou inapproprié sur notre présence sur les réseaux sociaux, vous devez le signaler à l'opérateur du site ou de la plateforme concerné en utilisant les procédures qu'ils ont établies à cet effet.

  1. EXCLUSION DE GARANTIES

SAUF LÀ OÙ LA LOI L'INTERDIT, CE SITE WEB ET TOUS LES PRODUITS FOURNIS SONT FOURNIS « TELS QUELS », « TELS QUE DISPONIBLES » SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES DE TITRE OU LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE OU D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. NOUS NE FAISONS AUCUNE DÉCLARATION ET DÉCLINONS EXPRESSÉMENT TOUTE DÉCLARATION ET GARANTIE QUANT À LA FIABILITÉ, L'ACTUALITÉ, LA QUALITÉ, L'ADÉQUATION, LA DISPONIBILITÉ, L'EXACTITUDE ET/OU L'EXHAUSTIVITÉ DE TOUTE INFORMATION SUR CE SITE WEB.  NOUS NE DÉCLARONS NI NE GARANTISSONS, ET DÉCLINONS EXPRESSÉMENT QUE : (A) NOS PRODUITS, SERVICES, INFORMATIONS OU AUTRES MATÉRIAUX ACHETÉS OU OBTENUS PAR L'INTERMÉDIAIRE DU SITE WEB RÉPONDRONT À VOS EXIGENCES OU ATTENTES, OU (B) LE SITE WEB OU LE(S) SERVEUR(S) QUI RENDENT LE SITE WEB DISPONIBLE SONT EXEMPTS DE VIRUS OU D'AUTRES COMPOSANTS NOCIFS.  TOUTES LES CONDITIONS, REPRÉSENTATIONS ET GARANTIES, QU'ELLES SOIENT EXPRESSES, IMPLICITES, LÉGALES OU AUTRES, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER OU DE NON-VIOLATION DES DROITS DE TIERS, SONT PAR LA PRÉSENTE EXCLUES DANS LA MESURE MAXIMALE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE.

  1. EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ

SAUF LORSQUE LA LOI L'INTERDIT, EN AUCUN CAS RYZE OU L'UN DE SES DIRIGEANTS, ADMINISTRATEURS, ACTIONNAIRES, EMPLOYÉS, ENTREPRENEURS INDÉPENDANTS ET/OU AGENTS NE POURRONT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE, FRAIS, COÛTS OU RÉCLAMATION INDIRECTS, SPÉCIAUX, ACCESSOIRES, EXEMPLAIRES, CONSÉCUTIFS, PUNITIFS OU DE TOUT AUTRE DOMMAGE, FRAIS, COÛTS OU RÉCLAMATION DÉCOULANT DE OU LIÉS AU PRÉSENT CONTRAT, À LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ, AUX PRODUITS, OU À VOTRE UTILISATION OU TENTATIVE D'UTILISATION OU PAR UN TIERS DU SITE WEB OU DE TOUT PRODUIT, QUE RYZE AIT EU OU NON AVIS DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES, FRAIS, COÛTS OU RÉCLAMATIONS.  CELA COMPREND, SANS LIMITATION, TOUTE PERTE D'UTILISATION, PERTE DE PROFITS, PERTE DE DONNÉES, PERTE DE CLIENTÈLE, COÛT D'ACQUISITION DE SERVICES OU DE PRODUITS DE SUBSTITUTION, OU TOUT AUTRE DOMMAGE INDIRECT, SPÉCIAL, ACCESSOIRE, PUNITIF, CONSÉCUTIF OU AUTRE.  CECI S'APPLIQUE QUELLE QUE SOIT LA MANIÈRE DONT LES DOMMAGES SONT PRÉTENDUS CAUSÉS ET QUELLE QUE SOIT LA THÉORIE DE RESPONSABILITÉ, QU'IL S'AGISSE D'UNE RUPTURE DE CONTRAT, D'UN DÉLIT (Y COMPRIS LA NÉGLIGENCE ET LA RESPONSABILITÉ STRICTE), D'UNE GARANTIE OU AUTRE.  SI, NONOBSTANT LES LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ ÉNONCÉES CI-DESSUS, RYZE EST RECONNU RESPONSABLE EN VERTU DE QUELQUE THÉORIE QUE CE SOIT, LA RESPONSABILITÉ DE RYZE ET VOTRE RECOURS EXCLUSIF SERONT LIMITÉS À 500,00 USD.  CETTE LIMITATION DE RESPONSABILITÉ S'APPLIQUE À TOUTES LES RÉCLAMATIONS, QUE RYZE AIT ÉTÉ INFORMÉ OU NON DE LA POSSIBILITÉ DE DOMMAGES OU DE TELLES RÉCLAMATIONS.  CERTAINS ÉTATS N'AUTORISENT PAS L'EXCLUSION DE CERTAINES GARANTIES, CERTAINES DES EXCLUSIONS CI-DESSUS PEUVENT DONC NE PAS S'APPLIQUER À VOUS ET VOUS POUVEZ AVOIR DES DROITS SUPPLÉMENTAIRES.

  1. RÈGLEMENT DES LITIGES PAR ARBITRAGE OBLIGATOIRE ET RENONCIATION AUX RECOURS COLLECTIFS

VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CETTE DISPOSITION ; ELLE VOUS EXIGE D'ARBITRER TOUT LITIGE OU RÉCLAMATION ENTRE VOUS ET RYZE SUR UNE BASE INDIVIDUELLE.

VOUS ACCEPTEZ QUE TOUT LITIGE OU RÉCLAMATION DÉCOULANT DE LA PRÉSENTE CLAUSE D'ARBITRAGE, DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ OU DES CONDITIONS DE VENTE DE RYZE, DES PRATIQUES PUBLICITAIRES OU MARKETING DE RYZE, OU DES PRODUITS OU SERVICES DE RYZE SOIT SOUMIS À UN ARBITRAGE EXÉCUTOIRE, DÉFINITIVE ET CONFIDENTIEL DEVANT UN ARBITRE UNIQUE ADMINISTRÉ PAR L'AMERICAN ARBITRATION ASSOCIATION (« AAA ») CONFORMÉMENT À SES RÈGLES D'ARBITRAGE POUR LES CONSOMMATEURS. LA PRÉSENTE CLAUSE D'ARBITRAGE EST RÉGIE PAR LA LOI FÉDÉRALE SUR L'ARBITRAGE (« FAA »), 9 USC §§ 1-16, ET L'ARBITRE SERA LIÉ PAR LES TERMES DE LA PRÉSENTE CLAUSE D'ARBITRAGE. L'ARBITRE A L'AUTORITÉ EXCLUSIVE ET UNIQUE POUR DÉTERMINER SI UN LITIGE OU UNE RÉCLAMATION EST ARBITRABLE.L'ARBITRE DOIT RESPECTER LE DROIT MATÉRIEL APPLICABLE DE L'ÉTAT DU MASSACHUSETTS DANS LA MESURE OÙ CELA EST COMPATIBLE AVEC LA FAA, ET SERA AUTORISÉ À ACCORDER TOUS LES RECOURS DISPONIBLES DANS UN PROCÈS INDIVIDUEL EN VERTU DU DROIT MATÉRIEL, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES DOMMAGES-INTÉRÊTS COMPENSATOIRES, LÉGAUX ET PUNITIFS, LES RÉPARATIONS DÉCLARATIVES, INJONCTIVES ET AUTRES RÉPARATIONS ÉQUITABLES, Y COMPRIS LES RÉPARATIONS INJONCTIVES PUBLIQUES, ET LES HONORAIRES ET DÉPENSES D'AVOCAT, LORSQU'ILS SONT DISPONIBLES EN VERTU DU DROIT MATÉRIEL APPLICABLE. L'ARBITRE NE PEUT RÉGLER QUE LES LITIGES OU RÉCLAMATIONS ENTRE VOUS ET RYZE ET NE PEUT PAS CONSOLIDER LES RÉCLAMATIONS OU PROCÉDURES SANS LE CONSENTEMENT DE RYZE. L'ARBITRE NE PEUT PAS CONNAÎTRE LES RÉCLAMATIONS COLLECTIVES OU REPRÉSENTATIVES NI LES DEMANDES DE RÉPARATION AU NOM D'AUTRES PERSONNES. SI UN TRIBUNAL OU UN ARBITRE DÉCIDE QU'UNE PARTIE DU PRÉSENT CONTRAT D'ARBITRAGE NE PEUT ÊTRE APPLIQUÉE À UNE DEMANDE DE RÉPARATION OU DE RECOURS PARTICULIÈRE, CETTE DEMANDE OU CE RECOURS (ET UNIQUEMENT CETTE DEMANDE OU CE RECOURS) DOIT ÊTRE PORTÉ DEVANT LE TRIBUNAL ET TOUTE AUTRE DEMANDE DOIT ÊTRE ARBITRÉE.

NONOBSTANT TOUTE DISPOSITION CONTRAIRE AUX PRÉSENTES, VOUS ACCEPTEZ QUE RYZE A LE DROIT DE PORTER UNE RÉCLAMATION CONTRE VOUS DEVANT LES TRIBUNAUX D'ÉTAT OU FÉDÉRAUX DU MASSACHUSETTS POUR UNE INJONCTION, UNE RÉPARATION ÉQUITABLE OU AUTRE DÉCOULANT DE TOUT DÉTOURNEMENT OU VIOLATION POTENTIEL OU RÉEL DES DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE DE RYZE ET VOUS ACCEPTEZ QUE LE LIEU SOIT APPROPRIÉ ET QUE VOUS ÊTES SOUMIS À LA JURIDICTION PERSONNELLE DANS UN TEL FORUM.

À MOINS QUE VOUS NE VOUS EXCUTIEZ EN TEMPS UTILE, VOUS N'AUREZ PAS LE DROIT DE : (A) FAIRE DÉCIDER VOTRE LITIGE OU VOTRE RÉCLAMATION PAR UN TRIBUNAL OU UN JURY ; (B) OBTENIR DES INFORMATIONS AVANT L'AUDIENCE DANS LA MÊME MESURE QUE VOUS AURIEZ AU TRIBUNAL ; (C) PARTICIPER À UN RECOURS COLLECTIF DEVANT UN TRIBUNAL OU UN ARBITRAGE, SOIT EN TANT QUE REPRÉSENTANT DU GROUPE, MEMBRE DU GROUPE OU OPPOSANT AU GROUPE ; (D) AGIR EN TANT QUE PROCUREUR GÉNÉRAL PRIVÉ DEVANT UN TRIBUNAL OU UN ARBITRAGE ; OU (E) JOINDRE OU CONSOLIDER VOTRE LITIGE OU VOTRE RÉCLAMATION AVEC LE LITIGE OU LA RÉCLAMATION DE TOUTE AUTRE PERSONNE.  D’AUTRES DROITS QUE VOUS AURIEZ EU SI VOUS ÉTIEZ ALLÉ AU TRIBUNAL PEUVENT ÉGALEMENT NE PAS ÊTRE DISPONIBLES DANS LE CADRE DE L’ARBITRAGE.

VOUS POUVEZ VOUS RETIRER DE L'ARBITRAGE DANS LES 30 JOURS SUIVANT LA DATE À LAQUELLE VOUS AVEZ ACHETÉ UN PRODUIT OU UN SERVICE SUR LE SITE WEB DE RYZE EN ENVOYANT UNE LETTRE À : RYZE À L'ATTENTION DU SERVICE JURIDIQUEARTMENT, 745 ATLANTIC AVENUE, BOSTON, MA 02111, EN INDIQUANT VOTRE NOM, LE PROCONDUIT QUE VOUS AVEZ ACHETÉ ET VOTRE INTENTION DE VOUS RETIRER DE L'ARBITRAGE

  1. INDEMNITÉ

Dans toute la mesure permise par la loi, vous acceptez d'indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité RYZE, sa société mère, ses filiales, prédécesseurs, successeurs et sociétés affiliées, ainsi que leurs partenaires, dirigeants, administrateurs, agents, représentants, entrepreneurs, concédants de licence, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés respectifs, de et contre toutes réclamations, actions, pertes, responsabilités, dommages, dépenses, demandes et coûts de toute nature, y compris, mais sans s'y limiter, les honoraires d'avocat raisonnables, découlant de, résultant de, ou liés de quelque manière que ce soit à (1) votre violation des présentes Conditions, des documents qu'elles incorporent par référence, ou de l'Accord ; (2) votre violation de toute déclaration ou garantie dans le présent Accord ; ou (3) votre violation de toute loi ou des droits d'un tiers.

  1. SITES WEB ET LIENS TIERS

Notre site Web peut inclure des éléments provenant de tiers ou des liens vers des sites Web tiers.  Nous ne sommes pas responsables des éléments ou sites Web tiers.  Nous ne sommes pas responsables des préjudices ou dommages liés à l’achat ou à l’utilisation de biens, de services, de ressources, de contenu ou de toute autre transaction effectuée en relation avec des sites Web tiers. Veuillez examiner attentivement les politiques et pratiques du tiers et assurez-vous de les comprendre avant de vous engager dans une transaction.  Les plaintes, réclamations, préoccupations ou questions concernant les produits tiers doivent être adressées au tiers concerné. 

  1. TÉMOIGNAGES, AVIS ET AUTRES SOUMISSIONS 

RYZE est heureux de connaître l'avis de ses utilisateurs et clients et accueille avec plaisir vos commentaires sur ses services et produits. Vous acceptez que tout ce que vous soumettez ou publiez sur le site web et/ou que vous nous fournissez, y compris, sans s'y limiter, les photographies, témoignages, idées, savoir-faire, techniques, questions, avis, commentaires et suggestions (collectivement, les « Soumissions »), soit et sera traité comme non confidentiel et non exclusif, et que nous disposions du droit libre de droits, mondial, perpétuel, irrévocable et transférable d'utiliser, copier, distribuer, afficher, publier, exécuter, vendre, louer, transmettre, adapter et créer des œuvres dérivées à partir de ces Soumissions, par tout moyen et sous toute forme. Vous convenez que toute Soumission que vous nous fournissez est véridique et exacte à tous égards et ne porte pas atteinte aux droits de propriété intellectuelle d'un tiers. Vous acceptez que RYZE puisse utiliser une Soumission, en tout ou en partie, avec le nom de la personne qui la soumet. Vous acceptez que les soumissions, y compris les témoignages, puissent être utilisées pour toute forme de publicité relative aux produits ou services de RYZE, dans les médias imprimés et en ligne, comme RYZE le détermine à sa seule discrétion.  Ces témoignages ne représentent pas l’expérience utilisateur généralement attendue.

  1.   AVIS SUR LA LOI SUR LES DROITS D'AUTEUR DU MILLÉNAIRE NUMÉRIQUE ; DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

  1. Avis DMCA

Ce site Web conserve les coordonnées spécifiques fournies ci-dessous, y compris une adresse e-mail, pour les notifications de violation présumée concernant les documents publiés sur ce site Web.  Tous les avis doivent être adressés à la personne de contact suivante :

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SUPERALIMENTS RYZE

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Vous pouvez contacter notre agent pour obtenir un avis de violation présumée spécifiée ci-dessus avec des plaintes concernant du matériel publié prétendument contrefaisant et nous enquêterons sur ces plaintes.  Si nous pensons de bonne foi que le matériel publié viole une loi applicable, nous supprimerons ou désactiverons l'accès à ce matériel et nous informerons la partie qui publie le matériel que le matériel a été bloqué ou supprimé. 

Français Lorsque vous nous informez d'une violation présumée du droit d'auteur, le Digital Millennium Copyright Act exige que vous incluiez les informations suivantes : (i) une description de l'œuvre protégée par le droit d'auteur qui fait l'objet de la violation alléguée ; (ii) une description du matériel contrefaisant et des informations suffisantes pour nous permettre de localiser le matériel présumé ; (iii) vos coordonnées, y compris votre adresse, votre numéro de téléphone et/ou votre adresse e-mail ; (iv) une déclaration de votre part selon laquelle vous croyez de bonne foi que le matériel, de la manière dont il est dénoncé, n'est pas autorisé par le titulaire du droit d'auteur, ou son agent, ou par l'application de toute loi ; (v) une déclaration de votre part, signée sous peine de parjure, selon laquelle les informations contenues dans la notification sont exactes et que vous avez le pouvoir de faire respecter les droits d'auteur qui sont prétendument violés ; et (vi) une signature physique ou électronique du titulaire du droit d'auteur ou d'une personne autorisée à agir en son nom.  Le fait de ne pas inclure toutes les informations énumérées ci-dessus peut entraîner un retard dans le traitement de votre plainte.

  1. Droits de propriété intellectuelle, licence

Les supports audio et vidéo, images, photographies, articles, opinions et autres textes, graphiques, illustrations, logos, représentations, mises en page, compilations, designs, interfaces, téléchargements numériques, logiciels, compilations de données et autres contenus associés au Site Web (le « Contenu ») sont la propriété de RYZE ou d'autres tiers autorisés, ou sont concédés sous licence à ces derniers. Ils sont protégés par la propriété intellectuelle, le droit d'auteur, les marques déposées, l'habillage commercial et autres lois aux États-Unis et dans d'autres pays. Vous devez respecter toutes ces lois et les mentions légales ou restrictions applicables en matière de droits d'auteur, de marques déposées ou autres mentions légales. Vous ne devez ni supprimer ni modifier les mentions légales de droits d'auteur, de marques déposées ou autres mentions légales figurant sur le Contenu. Entre vous et RYZE, nous conservons tous les droits, titres et intérêts relatifs au Site Web et au Contenu. Aucun transfert de propriété sur une quelconque partie du Contenu ne sera effectué suite à l'accès qui vous est accordé. Sauf disposition expresse des présentes Conditions de vente ou accord écrit de RYZE, aucun droit ne vous est accordé. Vous acceptez de respecter tous les avis de droits d'auteur, informations ou restrictions supplémentaires contenus dans toute partie du site web. Le contenu du site web est la propriété exclusive de RYZE.

Vous n'êtes autorisé à accéder au Contenu et à le consulter qu'à des fins personnelles et non commerciales, conformément aux présentes Conditions de vente. Vous ne pouvez pas créer d'entreprise ou autre activité utilisant le Contenu, que ce soit à des fins lucratives ou non. Sauf disposition contraire des présentes Conditions de vente ou autorisation expresse écrite de notre part, vous ne pouvez pas (directement ou par l'utilisation d'un logiciel, appareil, site Internet, service Web ou autre moyen) télécharger, capturer en continu, stocker dans une base de données, archiver ou copier de quelque manière que ce soit toute partie du Site Web ou du Contenu ; télécharger, vendre, louer, prêter, diffuser, transmettre ou diffuser, distribuer, afficher ou exécuter toute partie du Site Web ou du Contenu ; concéder sous licence ou sous-licence toute partie du Site Web ou du Contenu ; ou exploiter de quelque manière que ce soit toute partie du Site Web ou du Contenu. De plus, sauf disposition contraire des présentes Conditions de vente ou autorisation expresse écrite de notre part, il vous est strictement interdit de modifier le Contenu ; de créer, distribuer ou promouvoir un index de toute partie significative du Contenu ; ou créer de toute autre manière des œuvres ou des éléments dérivés qui sont dérivés ou basés de quelque manière que ce soit sur le Contenu, y compris des mash-ups et des vidéos similaires, des montages, des traductions, des thèmes de bureau, des polices, des icônes, des fonds d'écran, des cartes de vœux et des marchandises.Cette interdiction de créer des œuvres dérivées est applicable même si vous avez l’intention de donner gratuitement le matériel dérivé.

  1. Droits d'auteur

Les droits d'auteur sur tous les éléments fournis sur le site web appartiennent à RYZE ou à ses sociétés affiliées. Sauf indication contraire dans les présentes, aucun élément du site web ne peut être copié, reproduit, distribué, republié, téléchargé, affiché, publié ou transmis sous quelque forme ou par quelque moyen que ce soit, y compris, mais sans s'y limiter, par voie électronique, mécanique, photocopie, enregistrement ou autre, sans l'autorisation écrite préalable de RYZE. Par les présentes, vous êtes autorisé à consulter, copier, imprimer et télécharger les éléments du site web pour un usage personnel et non commercial uniquement, à condition que ces éléments soient utilisés uniquement à des fins d'information et que toutes les copies, ou parties de celles-ci, incluent la présente mention de droits d'auteur. RYZE peut révoquer l'un des droits susmentionnés à tout moment. Vous ne pouvez pas, sans l'autorisation écrite préalable de RYZE, reproduire en miroir tout élément du site web sur un autre serveur. Dès la résiliation des droits accordés en vertu des présentes, vous devez immédiatement détruire tout élément téléchargé et imprimé obtenu à partir de tout site web. Toute utilisation non autorisée de tout matériel contenu sur le site Web peut violer les lois sur le droit d'auteur, les lois sur les marques, les lois sur la confidentialité et la publicité, ainsi que les réglementations et statuts en matière de communication.

  1. Marques de commerce

Les marques commerciales, marques de service et logos (les « Marques ») utilisés et affichés sur le Site Web sont des marques déposées ou non de RYZE. Aucun élément du Site Web ne saurait être interprété comme accordant, par implication, préclusion ou autre, une licence ou un droit d'utilisation d'une Marque affichée sur le Site Web sans le consentement écrit préalable de son titulaire. Le nom de RYZE ou toute Marque ne peut être utilisé de quelque manière que ce soit, y compris dans toute publicité relative à la distribution de documents sur le Site Web, sans le consentement écrit préalable de RYZE. RYZE interdit l'utilisation de tout logo et de toute Marque RYZE comme lien hypertexte vers un site web, sauf si la création d'un tel lien est préalablement approuvée par RYZE par écrit.

  1. COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES 

Vous acceptez que nous puissions communiquer avec vous par voie électronique et que ces communications, ainsi que les avis, divulgations, accords et autres communications que nous vous fournissons par voie électronique, sont équivalents à des communications écrites et auront la même force et le même effet que s'ils étaient écrits et signés par la partie qui envoie la communication. 

  1. AFFECTATION 

Vous ne pouvez céder aucun de vos droits en vertu des présentes Conditions, et toute tentative de ce type sera nulle et non avenue.  RYZE et ses sociétés affiliées peuvent, à leur discrétion individuelle, transférer, sans autre consentement ni notification, tous les droits et obligations contractuels en vertu des présentes Conditions si une partie ou la totalité de l'activité de RYZE est transférée à une autre entité par voie de fusion, de vente de ses actifs ou autrement. 

  1. AUCUNE RENONCIATION 

Aucune renonciation par RYZE à une quelconque condition énoncée dans les présentes Conditions ne sera considérée comme une renonciation supplémentaire ou continue à cette condition ou à toute autre condition, et tout manquement de RYZE à faire valoir un droit ou une disposition en vertu des présentes Conditions ne constituera pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

  1. DIVISIBILITÉ 

Dans le cas où une disposition des présentes Conditions serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera réputée être séparée des présentes Conditions.  Cette décision n’affecte pas la validité et l’applicabilité des autres dispositions restantes.

  1. TERMINAISON

Dans le cas où nous résilierions le présent Contrat, les sections 2 à 5, 13 à 17, 19 à 25, 27, ainsi que toutes les déclarations, garanties et autres obligations faites ou prises par vous, survivront à la résiliation du présent Contrat.

  1. INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD 

Les présentes Conditions, l'Accord et toutes les politiques ou règles de fonctionnement publiées par nous sur le Site Web ou concernant le Site Web constituent l'intégralité de l'accord et de l'entente entre vous et RYZE, et remplacent et remplacent tous les accords antérieurs ou contemporains.  Toute ambiguïté dans l’interprétation des présentes Conditions ou de l’Accord ne doit pas être interprétée à l’encontre de la partie rédactrice.

  1. QUESTIONS OU INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 

Si vous avez acheté un produit ou un service via le site Web, veuillez contacter le service client par téléphone ou par e-mail. 

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